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Recherche APC sur la réglementation du spectre au Brésil, en Inde, au Kenya, au Maroc, au Nigeria et en Afrique du Sud

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Par APC pour APC

MONTEVIDEO, Uruguay, 25 May 2010

CommunicationL’économie du savoir repose sur les infrastructures de communication. Or malgré un boom dans la construction des câbles sous-marins pouvant acheminer des térabits de capacité sur le continent africain, la capacité d’apporter la large bande aux consommateurs est limitée par l’inefficacité des marchés et des politiques des télécommunications. La connectivité sans fil présente un potentiel énorme de large bande bon marché pour les pays en développement, mais en raison de l’inefficacité des politiques et de la réglementation du spectre, l’opportunité de saisir les avantages d’une amélioration des technologies de la large bande sans fil est extrêmement limitée.

La politique du spectre en bref

La télévision, les téléphones mobiles, le réseautage sans fil et la radio amateur transmettent leurs données à l’aide d’ondes radio. On utilise différentes parties du spectre radio pour différentes technologies et applications de transmission radio. Les gammes de fréquences attribuées sont souvent appelées en fonction de leur utilisation, par exemple : spectre sans fil ou spectre de télévision. Dans la plupart des pays, la politique du spectre s’articule autour de trois facteurs – l’allocation, l’attribution et l’application.

  • L’allocation réserve le spectre à des fins précises comme la téléphonie mobile à 1.9 GHz et la télédiffusion à 500 Mhz.
  • L’attribution se fait généralement au moyen de ventes aux enchères du spectre. Dans une vente aux enchères du spectre, le plus disant est celui qui obtient le droit d’utiliser le spectre.
  • L’application (au sein des pays) est généralement partagée entre deux institutions – une institution gouvernementale ou ministérielle qui surveille le spectre réservé à la sécurité nationale ou en rapport avec elle et une institution réglementaire qui fait appliquer une utilisation du spectre qui répond à des objectifs commerciaux ou socioéconomiques ou les deux.

La capacité des technologies sans fil de permettre un accès abordable évolue très rapidement. Selon le pionnier du sans fil Martin Cooper, « tous les trente mois, la quantité d’informations susceptibles d’être transmises sur une connexion internet sans fil double ». Mais en l’absence d’une politique et d’une réglementation prospectives prenant en compte l’évolution rapide des technologies sans fil, l’Afrique, l’Asie et l’Amérique latine manqueront l’occasion de permettre le développement d’infrastructures de large bande sans fil abordables dans leurs pays.

Malheureusement, un des grands obstacles à cette possibilité est simplement le manque de connaissance des tendances mondiales et des politiques et réglementations qui existent pour gérer le spectre.

Nouvelles recherche d’APC : Comprendre la réglementation du spectre

L’objectif global du nouveau projet de recherche d’APC est de faire comprendre la réglementation du spectre dans plusieurs pays d’Afrique, d’Asie et d’Amérique latine, non seulement sur le plan de la disponibilité de l‘information ou de la façon dont le spectre est attribué, mais aussi des responsables du spectre et des cadres politiques ou réglementaires qui sont actuellement utilisés.

Les procédures qui régissent l’allocation et l’attribution du spectre sont souvent opaques, très techniques et entre les mains d’un petit cercle d’experts techniques parmi les régulateurs, les opérateurs et les fournisseurs d’équipement dans chaque pays. Un des aspects importants de la recherche consistera à décoder une partie de cette complexité et de rendre l’information aussi transparente et accessible que possible. La recherche visera également à examiner les arguments selon lesquels le spectre est insuffisant.

La recherche arrive à point nommé car la croissance rapide du sans fil et du mobile en Asie, en Afrique et en Amérique latine soulève de nouvelles questions sur l’utilisation du spectre et sur les politiques qui le régissent. Des alliances de la société civile comme la Open Spectrum Alliance en Afrique du Sud et les campagnes nationales pour la large bande en Afrique du Sud, au Ghana et au Nigeria soulèvent des questions concernant le spectre. La migration au numérique et les possibilités qu’elle présente pour utiliser les espaces vides des fréquences actuellement allouées pour la radiodiffusion pour les réseaux sans fil large bande ont renouvelé l’intérêt des gouvernements pour la mise aux enchères de blocs de spectre pour produire des revenus. La recherche puisera dans ce contexte dynamique de débat et de dialogue sur la réglementation du spectre et de la large bande sans fil.

L’Inde se projette dans l’avenir

En Inde, la recherche ira plus loin que la situation actuelle de la réglementation du spectre et portera également sur la mise en commun actuelle et potentielle du spectre et le partage des infrastructures entre les opérateurs mobiles. La mise en commun du spectre est une solution de rechange à la méthode du spectre ouvert avec fournisseurs de réseaux et d’installations titulaires de licence et tarifs réglementés (pour des raisons d’économie de réseau). L’étude indienne portera également sur deux autres domaines susceptibles d’intéresser d’autres régions du monde:

  • Comment les droits du spectre peuvent rester publics et exploités par le gouvernement, alors que les droits d’usage sont offerts moyennant une redevance;
  • Les coûts et les avantages de bandes plus larges de spectre ouvert par rapport aux avantages de la courbe d’expérience des systèmes traditionnels, avec des périodes de référence indicatives.

Le spectre ouvert d’APC pour le développement sera mis en œuvre en partenariat avec l’Open Society Institute (OSI), le Centre de recherches pour le développement international (CRDI), la Shuttleworth Foundation de l’Afrique du Sud et le Centre for Internet and Society en Inde. L’OSI appuie la recherche au Kenya, au Maroc et au Nigeria et le CRDI appuie la recherche au Brésil et en Inde.

En savoir plus sur le projet

Photo par wworks. Utilisée avec permissions sous la licence Creative Commons 2.0.

(FIN/2010)

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