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propriété intellectuelle


propriété intellectuelle

Un effet du terme « propriété intellectuelle » est la distorsion qui n’est pas difficile de voir : il suggère de penser au droit d’auteur, aux brevets et aux marques déposées par analogie avec les droits de propriété pour les objets physiques. Il n’existe pas de chose unifiée telle que la «propriété intellectuelle». C’est un mirage, qui semble avoir une existence cohérente seulement parce que le terme le suggère. Le terme «propriété intellectuelle» est un terme fourre-tout pour mêler des lois disparates. Les néophytes en droit qui entendent le terme «propriété intellectuelle» appliqué à diverses lois, tendent à croire qu’il y a plusieurs variations d’un principe commun, et qu’elles fonctionnent de manière similaire. Rien n’est moins vrai. Ces lois produites séparément, ont évolué différemment, couvrent différentes activités, ont des règles différentes et soulèvent des problèmes de politique publique différents. Si vous voulez réfléchir clairement au sujet des problèmes soulevés par les brevets, les droits d’auteur ou les marques déposées, ou même apprendre ce que ces lois disent, la première étape est d’oublier l’idée de les mettre toutes dans le même panier, et de les traiter comme des sujets séparés. Si vous voulez écrire des articles qui informent le public et encourage à réfléchir clairement, traitez chacune de ces lois séparément; ne suggérez pas de généralisation à leur propos.

Information stylistique: n/a

Source: “Vous avez dit “Propriété intellectuelle”? Un séduisant mirage” par Richard Stallman.

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